La Société québécoise d’information juridique (SOQUIJ) désire vous informer des modifications apportées à la tarification d’AZIMUT, Documentation juridique, conformément à la clause 8 de la licence d’utilisation. Ces modifications entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2009.
| Choix | Depuis le 1er janvier 2009 |
|---|---|
| Résumé | 3,50 $ |
| Résumé combiné (résumé et texte intégral) | 7,50 $ |
| Texte intégral | 5,10 $ |
| Document de la Banque Juris 63-74 | 5,10 $ |
| Référence Plus (Nom des parties, juridiction, références de publication, indexation et suivi) | 1,85 $ |
| Document indexé | 2,40 $ |
|
Article d'une Loi refondue du Québec
|
0,60 $ |
|
Loi refondue du Québec et ses règlements
|
3,10 $ |
| Fiche de doctrine - Banque Doctrine | 0,70 $ |
| Fiche Le Citateur | 7,65 $ |
| Fiche Historique | 1,85 $ |
| JurisAlerte - Par exécution | 0,99 $ |
| Plumitifs Tarifs de consultation |
Depuis le 1er janvier 2009 |
|---|---|
|
La recherche à l'aide d'un Index
|
3,40 $ |
|
Pour chaque service des Plumitifs, la consultation d’un ou de plusieurs documents pour un même dossier
|
2,35 $ |
|
La consultation du rôle de pratique
|
Gratuit |
|
Pour chaque recherche effectuée en mode clavier, par nom ou par numéro de dossier, et pour chaque page affichée par la suite (toute information obtenue avec les touches Entrée ou F8).
|
0,70 $ |
| Plumitifs : cours municipales Tarifs de consultation |
Depuis le 1er janvier 2009 |
|---|---|
| La recherche à l'aide d'un nom ou d'une raison sociale, peu importe le nombre de pages de résultats | 3,40 $ |
| La recherche d'un numéro de dossier | Gratuit |
| La consultation d'un dossier | 2,35 $ |
Ces modifications à la tarification s’appliquent également aux documents consultés par le biais des Express électroniques, de La Dépêche et du Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud sur AZIMUT.
Par ailleurs, veuillez noter que les frais mensuels d’abonnement à AZIMUT demeurent inchangés.
Les services d’AZIMUT ne cessent de croître depuis sa création, en 1999. Cette année, SOQUIJ a classifié et a versé dans ses banques l’ensemble des décisions rendues depuis le 1er janvier 2006 par les cours d’appel des autres provinces et des territoires.
SOQUIJ a aussi enrichi sa banque de doctrine en vous donnant accès sans frais additionnels aux textes des revues des facultés de droit de cinq universités.
Elle s’est aussi préoccupée de faciliter la recherche dans Juris.doc avec l’introduction de la Recherche Multibanques. Cet outil vous permet de couvrir encore plus facilement tous les angles de vos recherches.
Toutes ces bonifications sont le résultat d’un effort quotidien de notre équipe afin de vous offrir des produits et des services de haute qualité répondant à vos attentes.
Nous en profitons pour vous rappeler que SOQUIJ offre sans frais à tous les utilisateurs d’AZIMUT des formations sur ses différents services. De même, un service d’aide aux utilisateurs vous est offert pour toutes questions concernant la gestion de vos accès, la recherche dans nos banques ou le contenu de celles-ci.
Pour profiter de ces services, communiquez avec le 514 842-AIDE (2433) ou, sans frais, au 1 800 356-AIDE, ou encore par courriel.
