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Truc Recherche juridique : Le Citateur

Vous voulez savoir comment la décision que vous consultez a été accueillie par la communauté juridique, et ce, sans devoir lire l’ensemble des jugements qui la citent? Le Citateur est l’outil qu’il vous faut.

Lors de la consultation d’une décision, plusieurs documents, dont Le Citateur, vous sont offerts.

Le Citateur est une fiche d’informations qui vous renseigne sur l’utilisation faite par les autres décideurs de la décision que vous consultez. En plus de vous indiquer la référence précise de la décision qui cite ainsi que de vous donner un résumé des questions de droit et de faits traitées, Le Citateur précise la nature de la citation.

En effet, il vous indiquera notamment si les juges ont appliqué les principes découlant de la décision, s’ils ont fait des distinctions ou s’ils ont simplement mentionné la décision dans leur jugement.


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Vous économiserez un temps précieux avec Le Citateur, qui, en un seul clic, vous permettra de connaître le traitement accordé à votre décision par les autres tribunaux.

N’hésitez pas à le télécharger et à l’imprimer, et ce, pour seulement 5,55 $, ce qui comprend le résumé, le texte intégral et l’Historique.

L'habit ne fait pas l'avocate. La recherche oui. Faites un essai sans frais de Recherche juridique.

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