Les Express 2.0 sont des produits spécialisés hautement personnalisables. Voici, en mode question-réponse, une foule de renseignements utiles.
Il y a deux nouvelles références de publication depuis l'arrivée des nouveaux Express 2.0, soit 2010EXP suivi du numéro du résumé pour les décisions diffusées à L'Express et 2010EXPT suivi du numéro de résumé pour les décisions diffusées à L'Express Travail.
1. Vous ne vous êtes peut-être jamais connecté à notre service après avoir reçu vos codes d'accès et mot de passe. Quand vous vous connectez pour la première fois, une boîte de dialogue vous demande de confirmer votre nom et votre adresse courriel. Sans cette confirmation, aucun message ne vous sera envoyé.
2. Une case à cocher a peut-être été désactivée dans les préférences ou dans la personnalisation de vos thèmes. Vous devez vous assurer que :
3. Il peut y avoir un blocage dans la sécurité de votre serveur de courriel ou de votre logiciel permettant la lecture des messages. Il se peut que des paramètres de sécurité considèrent les messages provenant du service Express 2.0 comme indésirables. Commencez alors par :
Oui. Pendant toute la durée de votre abonnement, vos archives demeurent actives. Elles sont conservées pour les 50 derniers numéros. Vous pouvez aussi utiliser la fonction Télécharger afin de conserver vos Express en PDF sur votre ordinateur.
Les étoiles représentent le niveau d'untérêt jurisprudentiel des décisions. Elles sont classées selon quatre degrés d'intérêt jurisprudentiel. Chacun est représenté par l'un des codes suivants :
Les décisions résumées et rapportées aux Express 2.0 sont classées par catégorie selon leur degré d'intérêt jurisprudentiel : on leur attribue une étoile, deux étoiles, trois étoiles ou aucune selon les cinq critères suivants :
Les décisions marquées de
: obtiennent le plus haut degré d'intérêt jurisprudentiel. Ce sont celles qui remplissent plusieurs des critères de sélection mentionnés ci-dessus. Bien souvent rendues par des tribunaux judiciaires supérieurs, ce sont, notamment, les décisions motivées de la Cour suprême du Canada, de la Cour d'appel fédérale et de la Cour fédérale parues aux recueils publiés par celle-ci et des décisions de la Cour d'appel du Québec:
: sont celles qui n'ont pas un degré d'intérêt jurisprudentiel leur permettant d'accéder à la catégorie précédente mais qui satisfont tout de même à certains des critères de sélection indiqués plus haut;
: sont des décisions d'intérêt parce qu'elles présentent un cas d'application.
Les décisions ne s'étant pas vu attribuer d'étoile mais ayant néanmoins été retenues pour diffusion aux Express sont des décisions indexées des cours d'appel des autres provinces canadiennes et des territoires ainsi que celles de la Cour d'appel fédérale ou de la Cour fédérale qui n'ont pas été résumées.
Oui, et c'est l'un des avantages des Express 2.0. Chaque utilisateur peut personnaliser son abonnement et le modifier en tout temps.
Dès votre première utilisation de l'Express ou de L'Express Travail, vous pourrez utiliser l'Assistant à la personnalisation, qui vous guidera à travers les différentes étapes.
De plus, vous pourrez établir vous-mêmes vos préférences en ce qui concerne l'intérêt jurisprudentiel, les juridictions, les domaines de droit, les tris, etc., et ce, pour chacun des thèmes désirés.
Selon l'Express auquel vous étiez abonné, il est possible d'accéder au contenu équivalent (intérêt jurisprudentiel, domaines de droit et juridictions).
| EXPRESS (2009) | EXPRESS 2.0 (2010) |
|---|---|
| J.E. | L'Express |
| A.I.E. | Thème Civil : Accès à l'Information |
| D.D.E. | Thème Civil : Disciplinaire |
| D.F.Q.E. | Thème Civil : Fiscalité |
| J.L.E. | Thème Civil : Logement |
| T.A.Q.E. | Thème Civil : Administratif |
| C.L.P.E. | Thème Travail : Accidents du travail et maladies professionnelles |
| D.T.E. | Thème Travail : Relations du travail |
| Thème Travail : Mesures disciplinaires et non disciplinaires |
Si vous désirez obtenir la marche à suivre pour cette situation, veuillez communiquer avec le Service d'aide aux utilisateurs de SOQUIJ.
