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Outils complémentaires

Le Citateur et L'Historique

Le Citateur

Avec Le Citateur, vous découvrirez en un clin d’œil comment une décision a été reçue dans l'univers juridique : si elle a été citée, dans quelles causes et avec quelle orientation (appliquée, expliquée, critiquée, etc.). Ainsi, lorsque l'onglet Le Citateur est actif, vous savez que cette décision a été citée et que son traitement jurisprudentiel depuis 1987 a été analysé selon les critères : Appliquée, Expliquée, Critiquée, Distinguée, Non appliquée, Mentionnée ou uniquement Citée par les parties.

L’Historique

SOQUIJ vous permet de connaître, grâce au champ Historique, présent dans les résumés et les documents indexés, l’histoire d’une décision disponible dans Recherche juridique. Ainsi, vous pouvez visualiser rapidement et clairement les renseignements dont dispose SOQUIJ à propos des instances ayant précédé et suivi la décision que vous consultez.

Pour chacune des instances, la fiche Historique indique, lorsque l'information est disponible, le tribunal ayant rendu la décision et la date de celle-ci, le nom des parties, le type de recours exercé, son sort et, le cas échéant, la date de la dernière vérification effectuée relativement à cette décision. Lorsque cette dernière est absente, le suivi de la décision n'est plus vérifié, le délai d'appel étant échu ou la cause, terminée.

De plus, cette fiche contient la référence AZ d’une décision lorsque celle-ci se trouve dans Recherche juridique. En un clic, vous accédez instantanément à la décision désirée dans l’un ou l’autre des formats disponibles.

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