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Catalogue des produits et services SOQUIJ
Bulletins électroniques Les Express 2.0
Toute la lumière sur l'actualité juridique
Les Express 2.0 sont deux nouveaux bulletins électroniques : L’Express et L’Express Travail. Ces outils d’actualisation de vos connaissances du droit québécois vous proposent toute l’actualité juridique jurisprudentielle, législative et doctrinale au quotidien.
Recevez par courriel ou par fil RSS des signalements quotidiens ou hebdomadaires, ou consultez par le biais d’une page Web les résumés et les textes intégraux des décisions, et bien plus encore.
L’abonnement aux Express 2.0 comprend :
- Les résumés et les textes intégraux des décisions sélectionnées, sans frais supplémentaires
- Des signalements quotidiens ou hebdomadaires par courriel ou fil RSS
- Des chroniques de législation et de doctrine
- Des milliers d’hyperliens donnant accès aux documents cités
- Le suivi des jugements couverts
- Des archives donnant accès jusqu'aux 50 dernières parutions
L’Express, bulletin électronique sur mesure, est structuré selon 17 thèmes et couvre l’ensemble des domaines de droit. Accédez quotidiennement et dès leur parution aux décisions les plus récentes en droit civil, administratif et pénal. Une fois par semaine, ayez accès aux résumés et textes intégraux des décisions signalées ainsi qu’à des chroniques de législation et de doctrine.
Chaque thème propose une veille jurisprudentielle relative à un regroupement de domaines de droit correspondant à divers champs de pratique. L’utilisateur peut, à son choix, sélectionner le degré d'intérêt jurisprudentiel qui lui convient, un ou plusieurs domaines de droit ou encore, une ou plusieurs juridictions et effectuer d’autres opérations de personnalisation afin d’obtenir un bulletin qui corresponde parfaitement à ses champs d’intérêt.
L’Express Travail est un bulletin électronique qui vous informe sans délai des nouveautés en droit du travail et de l’emploi. Cet Express spécialisé couvre trois thèmes : relations du travail, mesures disciplinaires et non disciplinaires, et accidents du travail et maladies professionnelles. En vous abonnant, vous pourrez recevoir quotidiennement une veille jurisprudentielle. Une fois par semaine, vous aurez accès aux résumés et aux textes intégraux des décisions signalées ainsi qu’à des chroniques de législation et de doctrine pour les thèmes choisis.
L’utilisateur peut, à son choix, sélectionner le degré d’intérêt jurisprudentiel qui lui convient, un ou plusieurs domaines de droit, une ou plusieurs juridictions et effectuer d’autres opérations de personnalisation afin d’obtenir un bulletin qui corresponde parfaitement à ses champs d’intérêt.
Configuration du bulletin : tout, personnalisée et classique
- Tout : cette configuration inclut tous les thèmes, tous les domaines de droit, tous les degrés d’intérêt jurisprudentiel et toutes les juridictions. La livraison se fait par courriel et le tri des décisions, des signalements et de la doctrine se fait par domaine de droit.
- Personnalisée : sélection de thèmes et des domaines de droit associés, de degrés d’intérêt jurisprudentiel, de juridictions et de modes de livraison.
- Classique : sélection du contenu des express J.E. et D.T.E. Une fonction particulière permet également d'obtenir en format PDF le J.E. et le D.T.E.
Préférences
Vos préférences permettent de confirmer ou de modifier la configuration du bulletin en plus de déterminer le choix de présentation des décisions, des signalements, de la législation et de la doctrine selon divers tris -- par domaine de droit, par juridiction, etc. Vous pouvez même donner un titre à votre Express (par exemple votre nom) pour vous assurer que c’est bien le vôtre que vous recevez.
Pour en savoir plus sur:
Le degré d'intérêt jurisprudentiel
| L'Express | L'Express Travail | ||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
17 thèmes offerts
|
3 thèmes offerts
|
L’abonnement comprend les textes intégraux et les résumés des décisions sélectionnées. L'accès pour quatre utilisateurs est inclus avec l'abonnement à chaque Express.
Des frais de 10 $ par utilisateur additionnel s'ajoutent. Veuillez noter qu'une fois créés, ces codes additionnels ne sont pas remboursables.
| 2009 Express |
2010 Les Express 2.0 |
|---|---|
| JE | L'Express |
|
versions papier et électronique |
version électronique seulement, imprimable |
|
2 300 décisions (résumés) |
4 500 décisions (résumés, décisions indexées et textes intégraux) |
|
personnalisation non disponible |
possibilité de sélectionner les thèmes, les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; JE classique disponible; |
|
50 fascicules par an + 12 manchettes BE + 5 séries de tables |
signalements quotidiens et résumés chaque semaine |
|
Prix : 427 $ |
Prix : 400 $ |
| AIE | Thème Civil : Accès à l'information |
|---|---|
|
versions papier ou électronique |
version électronique seulement, imprimable |
|
100 décisions (résumés) |
115 décisions (résumés, décisions indexées et textes intégraux) |
|
personnalisation non disponible |
possibilité de sélectionner les thèmes, les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; contenu du AIE présélectionné |
|
4 fascicules par an |
signalements quotidiens et résumés chaque semaine |
|
Prix : 62 $ |
Prix : 100 $ |
| DDE | Thème Civil : Disciplinaire |
|---|---|
|
versions papier et électronique |
version électronique seulement, imprimable |
|
100 décisions (résumés) |
300 décisions (résumés, décisions indexées et textes intégraux) |
|
personnalisation non disponible |
possibilité de sélectionner les thèmes, les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; contenu du DDE présélectionné; |
|
4 fascicules par an |
signalements quotidiens et résumés chaque semaine |
|
Prix : 118 $ |
Prix : 100 $ |
| DFQE | Thème Civil : Fiscalité |
|---|---|
|
versions papier et électronique |
version électronique seulement, imprimable |
|
120 décisions (résumés) |
150 décisions (résumés, décisions indexées et textes intégraux) |
|
personnalisation non disponible |
possibilité de sélectionner les thèmes, les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; contenu du DFQE présélectionné |
|
6 fascicules par an |
signalements quotidiens et résumés chaque semaine |
|
Prix : 80 $ |
Prix : 100 $ |
| JLE | Thème Civil : Logement |
|---|---|
|
versions papier et électronique |
version électronique seulement, imprimable |
|
120 décisions (résumés) |
135 décisions (résumés, décisions indexées et textes intégraux) |
|
personnalisation non disponible |
possibilité de sélectionner les thèmes, les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; contenu du JLE présélectionné |
|
3 fascicules par an + 1 série de table |
signalements quotidiens et résumés chaque semaine |
|
Prix : 72 $ |
Prix : 100 $ |
| TAQE | Thème Civil : Administratif |
|---|---|
|
versions papier et électronique |
version électronique seulement, imprimable |
|
350 décisions (résumés) |
450 décisions (résumés, décisions indexées et textes intégraux) |
|
personnalisation non disponible |
possibilité de sélectionner les thèmes, les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; contenu du TAQE présélectionné |
|
6 fascicules par an + 2 séries de tables |
signalements quotidiens et résumés chaque semaine |
|
Prix : 131 $ |
Prix : 100 $ |
| 2009 Express |
2010 Les Express 2.0 |
|---|---|
| CLPE | Thème Travail : Accidents du travail et maladies professionnelles |
|
versions papier et électronique |
version électronique seulement, imprimable |
|
285 décisions (résumés) |
2 200 décisions (résumés et textes intégraux) |
|
personnalisation non disponible |
possibilité de sélectionner les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; du contenu du CLPE présélectionné; |
|
8 fascicules par an + 1 série de table |
signalements quotidiens et résumés chaque semaine |
|
Prix : 62 $ |
Prix : 250 $ |
| DTE | Thème Travail : Relations du travail |
|
versions papier et électronique |
version électronique seulement, imprimable |
|
1 050 décisions (résumés) |
650 décisions (résumés, décisions indexées et textes intégraux) |
|
personnalisation non disponible |
possibilité de sélectionner les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; contenu du DTE classique disponible en s'abonnant à deux thèmes |
|
50 fascicules par an + 3 séries de tables |
signalements quotidiens et résumés chaque semaine |
|
Prix : 569 $ |
Prix : 250 $ |
| Thème Travail : Mesures disciplinaires ou non disciplinaires |
|
| version électronique seulement, imprimable | |
| 500 décisions (résumés, décisions indexées et textes intégraux) | |
| possibilité de sélectionner les domaines de droit, les juridictions, les degrés d'intérêt jurisprudentiel souhaités et de choisir le mode de livraison; contenu du DTE classique disponible en s'abonnant à deux thèmes | |
| signalements quotidiens et résumés chaque semaine | |
| Prix : 250 $ |
Si le thème apparaît en caractère gras, il couvre en totalité le domaine de La Dépêche correspondant.
| Domaine Dépêche | Thème Express |
|---|---|
| Accès à l'information | Accès à l'information; Droits et libertés |
| Administratif (droit) | Administratif |
| Agriculture | Administratif; Environnement et municipal; Immobilier; Pratique notariale; Autres |
| Assurance | Responsabilité et Assurances; Disciplinaire et Professionnel (assurance de responsabilité) |
| Banques et institutions financières | Commercial et société; Juridictions fédérales |
| Biens et propriété | Civil général; Environnement et municipal; Immobilier; Pratique notariale |
| Commercial (droit) | Commercial et Sociétés |
| Communications | Juridictions fédérales; Autres |
| Compagnies | Commercial et Sociétés; Juridictions fédérales; Pratique notariale |
| Concurrence (loi sur la) | Commercial et Sociétés; Juridictions fédérales |
| Constitutionnel (droit) | Juridictions fédérales; Droits et libertés; Environnement et Municipal |
| Contrat | Civil général; Commercial et Sociétés; Pratique notariale |
| Contrat d'entreprise | Civil général; Commercial et Sociétés; Immobilier; Pratique notariale |
| Contrat de services | Civil général; Commercial et Sociétés; Immobilier; Pratique notariale |
| Contrats spéciaux | Civil général; Commercial et Sociétés; Pratique notariale |
| Coopératives | Administratif; Logement; Autres |
| Déontologie policière | Disciplinaire et Professionnel |
| Dépôt et séquestre | Civil général |
| Distribution de produits et services financiers | Commercial et Sociétés; Disciplinaire et Professionnel |
| Dommage (évaluation) | Responsabilité et Assurances; Droits et libertés |
| Droits et libertés | Droits et libertés; Criminel et Pénal; Jeunesse; Juridictions fédérales |
| Éducation | Famille et Personnes; Administratif |
| Effets de commerce | Commercial et Sociétés; Juridictions fédérales |
| Élection | Administratif; Autres |
| Énergie, mines et ressources | Environnement et Municipal; Immobilier; Juridictions fédérales; Pratique notariale |
| Environnement | Administratif; Environnement et Municipal; Immobilier; Juridictions fédérales; Pratique notariale |
| Expropriation | Administratif; Environnement et Municipal; Immobilier; Pratique notariale |
| Faillite et insolvabilité | Commercial et Sociétés |
| Famille | Famille et Personnes |
| Fiscalité | Fiscalité; Pratique notariale |
| Immigration et citoyenneté | Administratif; Droits et libertés; Famille et Personnes; Juridictions fédérales |
| Injonction | Preuve et Procédure civile |
| Institutions religieuses | Droits et libertés; Autres |
| International (droit) | Commercial et société; Famille et personne; Preuve et procédure civile, Civil général; Autres |
|
Interprétation des lois* |
Dans tous les thèmes |
| Libéralités | Civil général; Famille et Personnes; Pratique notariale |
| Louage de choses | Commercial et société; Immobilier; Logement; Pratique notariale; Autres |
| Magistrature (Déontologie judiciaire) | Disciplinaire et Professionnel |
| Mandat | Civil général; Famille et Personnes; Pratique notariale |
| Municipal (droit) | Environnement et Municipal; Administratif; Immobilier; Pratique notariale |
| Obligations | Civil général |
| Pénal (droit) | Criminel et Pénal; Droits et libertés; Jeunesse |
| Personnes | Pratique notariale; Commercial et Sociétés; Droits et libertés; Famille et Personnes; Jeunesse |
| Prescription extinctive | Preuve et procédure civile, Civil général |
| Prêt | Civil général; Commercial et société, Pratique notariale |
| Preuve | Preuve et procédure civile |
| Procédure civile | Preuve et Procédure civile; Commercial et Sociétés; Immobilier; Pratique notariale |
| Procédure fédérale | Juridictions fédérales |
| Professions | Disciplinaire et Professionnel; Pratique notariale |
| Propriété intellectuelle | Commercial et Sociétés; Juridictions fédérales |
| Protection de la jeunesse | Jeunesse |
| Protection du consommateur | Commercial et Sociétés |
| Publicité des droits | Civil général; Immobilier; Pratique notariale |
| Recours collectif | Administratif; Preuve et Procédure civile; Autres |
| Responsabilité | Responsabilité et Assurances; Disciplinaire et Professionnel; Pratique notariale |
| Social (droit) | Administratif; Criminel et Pénal; Droits et libertés; Famille et Personnes |
| Sûretés | Civil général; Commercial et Sociétés; Immobilier; Pratique notariale |
| Transport et affrètement | Juridictions fédérales, Civil général; Autres |
| Travail (voir L'Express Travail ci-dessous) |
Administratif; Civil général; Preuve et Procédure; Responsabilité et Assurances |
| Valeurs mobilières | Commercial et Sociétés; Juridictions fédérales; Pratique notariale |
| Vente | Civil général; Commercial et Sociétés; Immobilier; Pratique notariale, |
Dans le cadre de L'Express Travail, vous pouvez maintenant vous abonner séparément aux thèmes suivants :
| Domaine Dépêche | Thème Express Travail |
|---|---|
| Travail | Accidents du travail et maladies professionnelles (Accidents du travail et maladies professionnelles, contrôle judiciaire, santé et sécurité du travail) |
| Travail | Mesures disciplinaires et non disciplinaires (Accidents du travail et maladies professionnelles, Association de salariés et droit d'association, Charte de la langue française, contrôle judiciaire, contrat de travail, Grief, Normes du travail, Santé et sécurité du travail) |
| Travail | Relation du travail (Accidents du travail et maladies professionnelles, Accréditation, Activités de pression, Associations d'artistes, Association de salariés et droit d'association, Assurance-emploi, compétence constitutionnelle, Commission des relations de travail, Conseil canadien des relations industrielles, Contrat de travail, Contrôle judiciaire, Convention collective, Décrets de convention collective, Droits et libertés, Équité salariale, Grief, Industrie de la construction, Normes du travail, Responsabilité et obligations, Infractions pénales, Outrage au tribunal, Fonction publique provinciale, Fonction publique fédérale, Régime de retraite) |
Pour toute question, n'hésitez pas à communiquer avec nos conseillères à la clientèle par téléphone au 514 905-3106, ou encore, sans frais, au 1 866 905-3106.