Avec Le Citateur, vous découvrirez en un clin d’œil comment une décision a été reçue dans l'univers juridique : si elle a été citée, dans quelles causes et avec quelle orientation (appliquée, expliquée, critiquée, etc.). La fiche Le Citateur présente aussi l'historique et le suivi de la décision.
Ainsi, lorsque la mention Le Citateur apparaît dans la barre d’accès instantané, vous savez que cette décision a été citée et que son traitement jurisprudentiel depuis 1991 a été analysé selon les critères : Appliquée, Expliquée, Critiquée, Distinguée, Non appliquée, Mentionnée ou uniquement Citée par les parties.
SOQUIJ vous permet de connaître, par le biais du champ Historique, présent dans les résumés et les documents indexés, l’histoire d’une décision disponible dans Juris.doc. Ainsi, vous pouvez visualiser rapidement et clairement les renseignements dont dispose SOQUIJ à propos des instances ayant précédé et suivi la décision que vous consultez.
Pour chacune des instances, la fiche Historique indique, lorsque l'information est disponible, le tribunal ayant rendu la décision et la date de celle-ci, le nom des parties, le type de recours exercé, son sort et, le cas échéant, la date de la dernière vérification effectuée relativement à cette décision. Lorsque cette dernière est absente, le suivi de la décision n'est plus vérifié, le délai d'appel étant échu ou la cause, terminée.
De plus, cette fiche contient la référence AZIMUT d’une décision lorsque celle-ci se trouve dans Juris.doc. En un clic, vous accédez instantanément à la décision désirée dans l’un ou l’autre des formats disponibles.
Personne n’est à l’abri d’une erreur de frappe ou d’orthographe. Notre outil de suggestion orthographique repère les erreurs de saisie et vous propose une liste de termes pour remplacer celui qui est erroné.
Quant à lui, le Thésaurus contient pas moins de 2 500 termes juridiques décrivant les domaines de droit ainsi que les questions de droit et de fait qui sont répertoriés dans Juris.doc. Ainsi, dès que vous saisissez un terme reconnu par le Thésaurus, celui-ci se manifeste en affichant une icône caractéristique. Si vous cliquez sur celle-ci, le Thésaurus suggère une liste de termes juridiques ayant un lien direct avec celui que vous avez inscrit.
Cet outil est offert dans la majorité des banques de Juris.doc pour les recherches archivées, à modifier ou à effectuer. Pour créer une JurisAlerte, il suffit d’abord de fixer les paramètres de la périodicité à laquelle vous désirez que la recherche s’effectue de nouveau, soit quotidiennement, hebdomadairement ou mensuellement. Vous précisez ensuite le moyen par lequel vous désirez consulter les résultats.
Au moment de chaque réexécution, un message est expédié au demandeur par courriel, par fil RSS ou dans AZIMUT. Il donne la liste des nouvelles décisions trouvées ou un avis si aucune information n'a été détectée. Chaque nouvelle décision peut être prévisualisée et donne accès aux formats résumé, texte intégral, document indexé ou fiche de doctrine, une fois le document consulté.
