Des méthodes de recherche optimales

Recherche par référence

L’écran de recherche Références est offert uniquement dans la Banque de résumés SOQUIJ. Vous devez sélectionner l’année de publication, puis le sigle ou la référence neutre recherchée dans les menus déroulants. Ensuite, il vous suffit d’inscrire la page ou le numéro d’express dans la case prévue à cette fin.

Si vous connaissez la référence de publication (par ex. : J.E. 97-110 ou [1997] R.J.Q. 105), vous repérez rapidement les décisions avec cette fonction.

Recherche par mots clés

L'écran de recherche Mots clés est le principal écran de recherche de Juris.doc. Il vous permet de chercher les termes (en lettres ou en chiffres) qui se trouvent dans l'ensemble des documents (résumés, textes intégraux ou fiches de doctrine) de la banque où vous vous trouvez. Vous pouvez effectuer votre recherche à l'aide d’un mot clé, de plusieurs mots clés ou d'une expression. Si vous effectuez une recherche à l'aide de plus d'un mot clé sur une ligne de recherche, vous devez indiquer leur relation en utilisant les opérateurs logiques.

Recherche par législation citée

À cet écran, utilisez comme élément de repérage une référence législative (loi, règlement, décret ou règle de pratique) qui a été expressément citée par un décideur.

Ce champ documente la législation telle qu'elle a été citée par le tribunal. Ainsi, une recherche à cet écran ne repère que les décisions ayant expressément cité un article. Par exemple, rechercher l'article 1428 du Code civil du Québec ne permettra pas de repérer une décision ayant cité les articles 1426 et ss. du code.

Plusieurs lois sont déjà inscrites à l'écran. Si vous désirez repérer des décisions citant un article de l'une de ces lois, vous n'avez qu'à inscrire le numéro d'article dans la case Article correspondant à la loi désirée et à cliquer sur Rechercher.

Recherche par domaine de droit à l’aide du plan de classification annoté

Limitez votre recherche à un domaine de droit ou à une rubrique de classification en particulier. Le plan de classification annoté de SOQUIJ regroupe les décisions dans 61 domaines de droit et une multitude de sous-rubriques.

Cet écran de recherche se situe dans la Banque de résumés SOQUIJ, dans ses sous-ensembles, ainsi que dans la Banque de textes intégraux. Il vous permet d'exécuter une recherche dans un domaine en cliquant tout simplement sur le nom de la rubrique ou de la sous-rubrique.

Si certaines rubriques du plan suscitent votre curiosité, consultez les annotations de chacune de celles-ci. Cliquer sur l’icône   d’une rubrique ou d’une sous-rubrique vous permet d’obtenir :

• une description de la nature des jugements qui y sont classés;
• des suggestions de domaines de droit connexes;
• une indication de la législation couverte par cette rubrique particulière; et
• des suggestions de termes pour raffiner vos recherches à l'écran Mots clés.

Recherche Multibanques 

La recherche Multibanques vous permet de repérer des décisions dans la plupart des banques de Juris.doc. Vous avez accès à 49 juridictions, 61 domaines de droit et 14 banques de décisions. Pour accéder à cet écran, cliquez sur ce lien, situé dans le haut de l'écran Choix de banque. Vous obtiendrez alors un écran vous permettant d'effectuer vos recherches à l'aide de différents critères de recherche à partir d'un seul et même écran de recherche.