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2007-11-17

Ne manquez rien de l'histoire

Grâce à des vérifications effectuées régulièrement dans les plumitifs et dans diverses sources d’informations, SOQUIJ vous permet de connaître, par le biais du champ Historique disponible dans les résumés et les documents indexés, l’histoire d’une décision présente dans Juris.doc.

Toutes les informations du champ Historique ont été transposées dans la nouvelle fiche Historique, vous permet de visualiser rapidement et clairement les renseignements dont dispose SOQUIJ à propos des instances ayant précédé et suivi la décision que vous consultez.

Pour chacune des instances, la fiche Historique indique, lorsque l'information est disponible, le tribunal ayant rendu la décision et la date de celle-ci, le nom des parties, le type de recours exercé, son sort et, le cas échéant, la date de la dernière vérification effectuée relativement à cette décision. Lorsque cette dernière est absente, le suivi de la décision n'est plus vérifié, le délai d'appel étant échu ou la cause terminée.

De plus, cette fiche contient la référence AZIMUT d’une décision lorsque celle-ci se trouve dans Juris.doc. En un clic, vous accédez instantanément à la décision désirée dans l’un ou l’autre des formats disponibles.

Le rectangle jaune indique la décision que vous êtes en train de consulter parmi celles inscrites dans la fiche. Par ailleurs, lorsque deux instances sont jointes afin de donner une décision unique, celles-ci sont encadrées en bleu.

Vous pouvez accéder à la fiche Historique en cliquant sur Documents et formats à la liste des résultats ou dans un document. Par ailleurs, la nouvelle fiche Historique remplace la mention de suivi qui figurait dans la liste des résultats de la banque CLP.

Vous avez également accès à la fiche Historique disponible à partir d’un résumé en cliquant sur l’icône située dans le champ Historique.

Des frais de 1,70 $ s’appliquent à la consultation d’une fiche Historique, et ce, peu importe le nombre d'instances dans le dossier consulté.

Pour plus d’informations sur la nouvelle fiche Historique, n’hésitez pas à communiquer avec le Service d’aide aux utilisateurs de SOQUIJ par téléphone au 514 842-AIDE, sans frais au 1 800 356-AIDE ou par courriel.

Formation pré-embauche.

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