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2010-11-03

La recherchiste désespérée, saison 3 : deuxième épisode

La recherchiste de Me Carré a raison : sa collègue avait bien fait trois erreurs.

Premièrement, quand on ne connaît pas un domaine de droit, il est plus facile et plus efficace de commencer ses recherches dans la Banque de résumés SOQUIJ. Cette dernière offre un vocabulaire contrôlé, une indexation des documents et, surtout, des résumés en français même si la décision a été rendue en anglais, ce qui permet de faire des recherches unilingues.

Deuxième erreur : elle aurait dû utiliser le Plan de classification annoté afin d’être guidée dans sa recherche.

Pour savoir dans quel domaine de droit est classé le droit minier, il suffit de taper les mots «droit minier» dans la boîte «Afficher les domaines traitant de :» et de lancer la recherche en cliquant sur les flèches.

Une rubrique s’affiche, soit «Énergie mines et ressources». Cliquer sur l‘icône permet d’afficher la description du contenu et d’obtenir la liste de la législation qu’elle couvre ainsi que des mots suggérés pour raffiner la recherche.

Cliquer sur le lien «Énergie, mines et ressources» lance la recherche, ce qui donne ce jour là 209 résultats. Le bouton «Raffiner par mots clés» permet de retourner à l’écran Mots clés afin d’ajuster la recherche.

À l’écran Mots clés, la question antérieure est sélectionnée, et il suffit d’inscrire quelques mots clés supplémentaires pour obtenir des résultats. Utiliser la troncature dans «consult*» permet de chercher à la fois les termes «consultation» et «consulter». Comme nous désirons que la question de la consultation soit fondamentale au litige, il faut sélectionner le champ Indexation.

Ensuite, comme nous cherchons des décisions de la Cour suprême, il faut écrire le nom de la cour et choisir le champ Juridiction. C’était là la troisième erreur de la recherchiste de Me Victoire. Utiliser les champs permet d’obtenir des résultats beaucoup plus pertinents et plus précis.

Cette simple recherche a permis de trouver quatre décisions de la Cour suprême qui traitent de l’obligation de consultation en matière de droit minier.

Les nouvelles tendances du milieu juridique. Journée de formation de l'ABC-Québec et SOQUIJ, 26 octobre 2017.

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