Facebook Twitter LinkedIn YouTube Nous joindre | English
2017-10-12

L'Express Travail s'enrichit (et Recherche juridique aussi!)

Divisions du TAT.Depuis la fin de mai 2017, nos abonnés intéressés au droit du travail en trouvent encore plus pour leur compte grâce à une collaboration accrue entre SOQUIJ et le Tribunal administratif du travail (TAT).

En effet, le nombre de décisions résumées de la Division des relations du travail, de la Division de la construction et de la qualification professionnelle et, enfin, de la Division des services essentiels fait un bond. C’est donc quelque 500 décisions supplémentaires qui s’ajoutent aux 250 qui étaient déjà résumées et incluses dans L’Express Travail et versées dans Recherche juridique.

En ce qui concerne la Division de la santé et de la sécurité du travail, le nombre total de résumés restera sensiblement le même (1 100), mais une proportion d’entre eux prendra la forme de résumés plus concis.

Soulignons que le texte intégral de l’ensemble des décisions motivées du TAT depuis sa création, en janvier 2016, toutes divisions confondues, était repérable dans Recherche juridique, tout comme l’étaient auparavant les textes intégraux de la CLP et de la CRT, les entités ayant fusionné pour créer le TAT.

Enfin, il est à noter que, dans un souci d’uniformité, toutes les décisions du TAT qui sont résumées ont désormais un champ «documentation pertinente». Ainsi, au lieu d’avoir des listes de toute la législation, la jurisprudence et la doctrine citées dans le jugement, le conseiller juridique dénotera dorénavant uniquement celles qui sont pertinentes quant au litige et c’est ce qui figure dans les champs «Jurisprudence pertinente», «Doctrine pertinente» et «Législation pertinente» du résumé.

Les nouvelles tendances du milieu juridique. Journée de formation de l'ABC-Québec et SOQUIJ, 26 octobre 2017.

© Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ) - Tous droits réservés  |  SOQUIJ est une société qui relève du ministre de la Justice du Québec