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2010-01-11

L'Après-Noël de SOQUIJ : des nouveautés plein les boîtes!

Les documents repérés s’affichant dans la Liste des résultats sont à la hausse!

Dans Juris.doc, la Liste des résultats affiche maintenant un maximum de 50 documents par page. Pour vous déplacer d’une page à l’autre, utilisez les icônes de navigation en haut, à droite.

Nouvel opérateur dans le champ Parties

Dorénavant, l'opérateur par défaut dans le champ Parties est ET. Celui-ci ne tient pas compte de l’ordre dans lequel les noms apparaissent.

Rappelez-vous qu’il n’est pas nécessaire de saisir les majuscules ou les accents pour repérer le nom d’une partie.

Aussi, quand vous visualisez le résumé ou le texte intégral en format HTML, si un astérisque suit les noms des parties, la décision a fait l’objet d’un suivi, soit un appel, une révision ou une autre procédure ultérieure. Consultez alors le champ Historique pour connaître la suite.

Le champ Recommandation fait son entrée à l’écran Sanction

Dans la Banque Office des professions - Documents indexés, l’écran Sanction permet de repérer des décisions à l'aide des conditions d'une sanction ayant été imposée dans un dossier disciplinaire.

Dorénavant, il est possible de chercher des décisions où le conseil de discipline présente des recommandations.

Pour faciliter le repérage, un menu déroulant présente six types de recommandations :

  • Cours de formation;
  • Indemnisation d’un client;
  • Limitation des activités;
  • Stage ou cours de perfectionnement;
  • Suspension des activités; et
  • Autres recommandations.

Suivez les textes intégraux à la trace

Lorsque vous consultez le texte intégral d’une décision en format HTML, vous pouvez obtenir le suivi de la décision grâce au champ Suivi. Celui-ci est le résultat des vérifications effectuées régulièrement par SOQUIJ dans les plumitifs et dans diverses sources d’informations.

Lorsque l'information est disponible, en haut du document, vous trouverez le sort de l’appel, le tribunal ayant rendu la décision de même que la date et la référence neutre de celle-ci. Si la décision est disponible dans Juris.doc, le suivi contiendra également toutes les références de publication ainsi qu’un lien pour la consulter dans le format désiré.

Pour de plus amples renseignements sur ces nouveautés, communiquez avec le Service d'aide aux utilisateurs au 514 842-AIDE ou, sans frais, au 1 800 356-AIDE, de 8 h 30 à 17 h, du lundi au vendredi, ou encore par courriel.

Les nouvelles tendances du milieu juridique. Journée de formation de l'ABC-Québec et SOQUIJ, 26 octobre 2017.

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