Facebook Twitter LinkedIn YouTube Nous joindre | English
2008-10-03

D'un océan à l'autre avec AZIMUT

SOQUIJ élargit ses horizons en vous donnant accès aux décisions rendues depuis le 1er janvier 2006 par les cours d’appel canadiennes. Il s’agit de 6 800 nouvelles décisions versées dans la Banque de textes intégraux de Juris.doc. Afin d’en faciliter le repérage, celles-ci seront indexées, en français, selon le Plan de classification de SOQUIJ.

Pour repérer rapidement ces nouveaux jugements, utilisez l’écran de recherche Juridiction, qui vous permet de sélectionner une province ou un territoire, ou encore plusieurs d'entre eux.

Si vous connaissez la référence neutre ou la référence AZIMUT d’une décision, vous pouvez la consulter directement en utilisant la Recherche par référence à l’écran Choix de banque :

Au cours de vos recherches, il vous sera possible de reconnaître rapidement ces jugements dans la liste des résultats à l’aide de la mention suivante :

Note : Ce jugement provient d'une cour d'appel d'une autre province ou d'un territoire.

Avec l'ajout de ces nouvelles juridictions, AZIMUT vous permet d’effectuer rapidement des recherches des plus complètes en repérant d’un seul coup les décisions significatives en droit québécois, quelle que soit leur origine au Canada.

Formation pré-embauche.

© Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ) - Tous droits réservés  |  SOQUIJ est une société qui relève du ministre de la Justice du Québec